Mentions légales

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HUMAPIENS SAS · Juin 2026

1Éditeur du site

DénominationHUMAPIENS
Forme juridiqueSociété par actions simplifiée (SAS)
SIREN105 402 895 — R.C.S. Albi
Siège social7 Rue Laucou, 81160 Saint-Juéry (Tarn)
Capital social1 000 €
PrésidentFabien SANDRAGNE
Date d'immatriculation22 mai 2026
Contactcontact@humapiens.fr
Site webapi.humapiens.fr

2Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Fabien SANDRAGNE, en sa qualité de Président de la SAS HUMAPIENS.

3Hébergement

HébergeurRender Inc.
Adresse535 Mission Street, San Francisco, CA 94105 — États-Unis
Siterender.com

Les données sont hébergées sur des serveurs situés aux États-Unis. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par des clauses contractuelles types conformes au RGPD.

4Propriété intellectuelle

La marque HUMAPIENS est déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) dans les classes suivantes :

  • Classe 35 — Services d'affaires, gestion commerciale, organisation
  • Classe 42 — Services technologiques, SaaS, développement de logiciels
  • Classe 45 — Services aux personnes, services à la personne

Le code source de la plateforme est protégé par une enveloppe Soleau e-Soleau déposée en mai 2026 (référence : BS1g-2FJj-hUAh-9wf1).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site (textes, images, interface, code) est interdite sans autorisation écrite préalable de SAS HUMAPIENS, sauf accord exprès.

Pour toute demande d'utilisation ou de partenariat : contact@humapiens.fr

5Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous pouvez exercer vos droits à l'adresse : contact@humapiens.fr.

6Cookies

La plateforme HUMAPIENS n'utilise pas de cookies publicitaires. Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement (session JWT, préférences) peuvent être déposés. Ces cookies ne nécessitent pas de consentement au sens de la directive ePrivacy.

7Liens hypertextes

La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers (Stripe, INPI, Odoo, etc.). HUMAPIENS n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne garantit pas leur disponibilité. La création de liens vers le site HUMAPIENS est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de la société.

8Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du Tribunal de Commerce d'Albi (Tarn).


Dernière mise à jour : juin 2026